Quel mode de garde choisir ?
La garde exclusive
Les enfants résident de manière habituelle chez l’un des parents. Ils rendent visite et sont hébergés régulièrement chez l’autre parent, pour un week-end ou pour les vacances par exemple. C’est le mode de garde le plus répandu, car l’organisation du quotidien est plus simple pour les parents, comme pour les enfants.
La garde alternée
Les enfants résident de façon alternative chez leurs deux parents, par exemple une semaine chez l’un, puis une semaine chez l’autre. Les parents doivent habiter à proximité l’un de l’autre, pour des raisons évidentes d’organisation.
La garde exclusive
Comment m’assurer d’avoir la garde de mes enfants ?
Rien ne permet de s’assurer d’avoir la garde des enfants.
En cas de désaccord entre les parents sur les conditions de la garde des enfants, le juge règle le conflit d’après les éléments qu’il possède : l’investissement antérieur dans l’éducation des enfants (celui qui s’occupe le plus des enfants), la disponibilité, les moyens matériels, l’intérêt de l’enfant, les souhaits de chacun.
En cas d’accord des parents sur la garde des enfants, le juge homologuera leur accord.
Je suis mère / Je suis père : quelles sont mes chances d’obtenir la garde ?
Entre le père et la mère, aucune différence n’est faite a priori.
Néanmoins, lorsque les enfants sont petits, ils sont le plus souvent confiés à la maman, qui reste le point de repère pour le bébé.
La fratrie peut-elle être séparée ?
La fratrie n’est jamais séparée, sauf dans des cas exceptionnels, lorsqu’il existe des problèmes sérieux entre frères et sœurs notamment (violences…).
La garde alternée
Qui décide des jours et heures de garde pour chacun des époux ?
La garde alternée peut être organisée à la carte.
A partir du moment ou ils sont d’accord, les époux choisissent eux-mêmes comment organiser la garde alternée.
Le cas échéant, chacun fait ses propositions au juge, qui tranchera en fonction de l’intérêt de l’enfant. Ainsi, plus les enfants sont jeunes, plus la période de résidence chez chacun des parents sera courte et la fréquence de changement importante (par exemple 3 jours chez l’un, 3 jours chez l’autre).
Dans quels cas la garde alternée est-elle ou n’est-elle pas envisageable ?
Lorsque les enfants sont trop jeunes (avant 5-6 ans), la garde alternée est rarement ordonnée, sauf si les parents sont d’accord.
Les juges aux affaires familiales sont plus réticents à ordonner une garde alternée lorsque les parents ont des relations très conflictuelles et/ou qu’ils ne communiquent pas bien.
Et plus tard ?
Mon épouse / Mon époux a obtenu la garde des enfants. Est-ce définitif ? Cela pourra-t-il changer dans quelques années ?
Les mesures qui concernent les enfants ne sont jamais définitives.
Tout élément nouveau, non connu au moment de la décision antérieure (déménagement, perte d’emploi, famille recomposée, souhait de l’enfant à aller chez l’autre…), peut amener le juge à reconsidérer les conditions de garde des enfants. Il appartient dans ce cas à l’un des parents de saisir le juge d’une demande de modification des modalités d’exercice de l’autorité parentale.
Les évolutions interviennent le plus souvent au bout de quelques années. Lorsque les enfants grandissent, les besoins ne sont plus les mêmes.